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Éditeur du site et de l'application

Le site cibronen.com et l'application Conforme sont édités par Cibronen, entreprise individuelle de droit indien (sole proprietorship), immatriculée au registre Udyam des micro-entreprises du ministère indien des MSME sous le numéro UDYAM-MH-33-0840786.

Siège : Office No 1801, 18th Floor, Awfis Cyber One, Plot No 4 & 6, Sector 30A, Vashi, Navi Mumbai 400703, Maharashtra, Inde.

Directeur de la publication : Rakshit Pujari, propriétaire.

Contact : contact@cibronen.com

Hébergement

Le présent site (pages statiques, sans données personnelles) est servi par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

L'application Conforme et l'ensemble des données des boutiques (factures, journaux, documents) sont hébergées en France, dans la zone de Paris, par Clever Cloud SAS, 4 rue Voltaire, 44000 Nantes, France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, maquettes, marques et logos) est la propriété de Cibronen, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Droit applicable

Les conditions d'utilisation de l'application Conforme, remises à chaque boutique lors de l'installation, précisent le droit applicable et les juridictions compétentes pour la relation contractuelle.